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Marques déposées par CLOUSIT Jean-Louis
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CHATEAU BOIS DAVID
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOIS DAVID
CLOUSIT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1410504
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/04/2017

Présentation de la marque CHATEAU BOIS DAVID

Déposée le 15 avril 1987 par CLOUSIT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BOIS DAVID »

Le déposant est CLOUSIT Jean-Louis domicilié(e) 24 Le Bourg,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2343715) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOUSIT Jean-Louis domicilié(e) 24 Le Bourg,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2343715) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BOIS DAVID est expirée depuis le 15 avril 2017.

CLOUSIT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT LAURENT DE LAUNAY


CLOUSIT Jean-Louis - 24 Le Bourg,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2343715) - 33390 - France


CLOUSIT Jean-Louis - 24 Le Bourg,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2343715) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343715 - Publication au BOPI 2007-06-13

Renouvellement sans limitation n°2088567 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU BOIS DAVID"